Mentions légales
Dernière mise à jour : 27 août 2026
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs de l'application mobile Donpa et du présent site l'identité des différents intervenants dans le cadre de leur réalisation et de leur suivi.
Édition de l'application et du site
Donpa (application mobile et présent site) est éditée par :
Directeur de la publication
Hovig Abechian
Hébergement
Distribution de l'application : Apple Inc. (App Store), One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, USA / Google LLC (Google Play), 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA.
Site web et pages légales : Amazon Web Services (Amazon S3), Amazon Web Services EMEA SARL, 38 avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments de l'application Donpa et du présent site (contenus des jeux, cartes, textes, illustrations, logo, identité visuelle, code source) est protégé par le droit d'auteur et reste la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.
La police d'écriture « Baloo 2 », utilisée pour les titres, est distribuée par Google Fonts sous licence libre SIL Open Font License.
Signalement de contenu
Conformément à l'article 6-I-5 de la LCEN, toute personne estimant qu'un contenu accessible via l'Application ou ce site est illicite ou porte atteinte à ses droits peut le signaler à donpa.partygame@gmail.com, en décrivant précisément le contenu concerné et le motif du signalement. L'éditeur s'engage à traiter ce signalement dans les meilleurs délais.
Documents associés
Voir aussi les conditions générales d'utilisation, les conditions générales de vente et la politique de confidentialité.
Contact
Pour toute question relative à ces mentions légales : donpa.partygame@gmail.com